Jean-Claude Debaudre


De: Debaudre (Jean-Claude)
au Locheur (Calvados)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Debaudre (Jean-Claude, Henri, Albert)
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Debaudre (Jean-Claude)
Le Locheur (Calvados)
en remplacement de
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 199626/09/1996
De: Debaudre (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 complémentaire à la loi no 88-1202 du
30 décembre 1988
relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache
modifié par le décret no 94-53 du
20 janvier 1994
représentants des producteurs de lait
Groupe:
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Debaudre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Jean-Claude Debaudre
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
president
nomination
07 Décembre 199007/12/1990
De: Debaudre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
date_debut="1990-07-12"
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.